Marque expirée - Marque en non vigueur
HAMMAM PACHA
Numéro de dépôt :
3482030
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
Présentation de la marque HAMMAM PACHA
Déposée le 16 février 2007 par NATAF Charles et NATAF Karen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAMMAM PACHA »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMMAM PACHA est expirée depuis le 16 février 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12