Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La gaufre de Marseille / La gaufre Marseillaise...Ceci n'est pas une gaufre
Mme. Natacha Heraly
Mme. Fabienne Seny
M. Neirinckx Bernard
M. Frédéric Poitou

Numéro de dépôt :
4206307
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La gaufre de Marseille / La gaufre Marseillaise...Ceci n\'est pas une gaufre de Natacha Heraly

Présentation de la marque La gaufre de Marseille / La gaufre Marseillaise...Ceci n'est pas une gaufre

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par madame Natacha Heraly, madame Fabienne Seny, monsieur Neirinckx Bernard, monsieur Frédéric Poitou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La gaufre de Marseille / La gaufre Marseillaise...Ceci n'est pas une gaufre »

Les déposants sont madame Natacha Heraly domicilié(e) 23 Avenue Jean van Horenbeek - 1160 - Auderghem - Belgique, madame Fabienne Seny domicilié(e) Chemin des Bonnets, Les Eloïs - 13530 - Trets - France, monsieur Neirinckx Bernard domicilié(e) 23 Boulevard Plombières - 13003 - Marseille - France, monsieur Frédéric Poitou domicilié(e) avenue du lieutenant Parayre, BP800-23 - 13790 - Aix en Provence cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Neirinckx Bernard domicilié(e) 23 Boulevard Plombières - 13003 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30


Mme. Natacha Heraly - 23 Avenue Jean van Horenbeek - 1160 - Auderghem - Belgique

Mme. Fabienne Seny - Chemin des Bonnets, Les Eloïs - 13530 - Trets - France

M. Neirinckx Bernard - 23 Boulevard Plombières - 13003 - Marseille - France

M. Frédéric Poitou - avenue du lieutenant Parayre, BP800-23 - 13790 - Aix en Provence cedex 3 - France


M. Neirinckx Bernard - 23 Boulevard Plombières - 13003 - Marseille - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 13 juillet 2017 - Rejet total n°703913 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.