Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par madame NATACHA DOURNEAU et madame Morgane Dourneau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ateliers Noma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Les déposants sont madame NATACHA DOURNEAU domicilié(e) 3 allée Maurice cottin - 21121 - Fontaine les Dijon - France et madame Morgane Dourneau domicilié(e) 27 rue Maurice Deslandres - 21000 - Dijon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Natacha Dourneau domicilié(e) 3 Allée maurice cottin - 21121 - Fontaine les dijon - France.
La marque Ateliers Noma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ateliers Noma arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.
Madame NATACHA DOURNEAU - 3 allée Maurice cottin - 21121 - Fontaine les Dijon - France
Madame Morgane Dourneau - 27 rue Maurice Deslandres - 21000 - Dijon - France
Madame Natacha Dourneau - 3 Allée maurice cottin - 21121 - Fontaine les dijon - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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