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Marques déposées par madame Natacha BUSSONE
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C SI B N
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C SI B N
Mme. Natacha BUSSONE

Numéro de dépôt :
4323761
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
C SI B N de Natacha BUSSONE

Présentation de la marque C SI B N

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par madame Natacha BUSSONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C SI B N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est madame Natacha BUSSONE domicilié(e) 1 allée de Canteranne - 33470 - LE TEICH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Natacha BUSSONE domicilié(e) 1 allée de Canteranne - 33470 - LE TEICH - France.

La marque C SI B N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C SI B N arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

Natacha BUSSONE a également déposé les autres marques suivantes : Naturelle Cooker


Mme. Natacha BUSSONE - 1 allée de Canteranne - 33470 - LE TEICH - France


Mme. Natacha BUSSONE - 1 allée de Canteranne - 33470 - LE TEICH - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.