Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAT'URE ALL FUTONS La sérénité porte un nom
SARL NAT'URE & DIFFUSION

Numéro de dépôt :
99798895
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque NAT'URE ALL FUTONS La sérénité porte un nom

Déposée le 23 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAT'URE & DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAT'URE ALL FUTONS La sérénité porte un nom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAT'URE & DIFFUSION domicilié(e) 166, rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 983 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAT'URE & DIFFUSION - France.

La marque NAT'URE ALL FUTONS La sérénité porte un nom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT'URE ALL FUTONS La sérénité porte un nom est expirée depuis le 23 juin 2009.

NAT'URE & DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : NAT'URE & DIFFUSION


SARL NAT'URE & DIFFUSION - 166, rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS - France - SIREN 408983781


NAT'URE & DIFFUSION - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316896 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

- appareils d'éclairage tels que lampes, lampadaires, appliques murales, luminaires japonais. - meubles tels que lits fixes, canapés lits, tables basses, chaises, tabourets, étagères, paravents, panneaux japonais coulissants, matelas futons. - tissus, couvertures tels que housses de canapés, housses de lits, couettes, literie traditionnelle, coussins.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).