Déposée le 4 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nat'Inov
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Melinat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nat'Inov domicilié(e) 13 Rue Belle Vue - 49120 - SAINT LEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 779 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nat'Inov domicilié(e) 13 Rue Belle Vue - 49120 - SAINT LEZIN - France.
La marque Melinat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nat'Inov, SARL - 13 Rue Belle Vue - 49120 - SAINT LEZIN - France - SIREN 438779365
Nat'Inov - 13 Rue Belle Vue - 49120 - SAINT LEZIN - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 3 février 2011 - Retrait partiel n°542019 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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