Déposée le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAT&CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOME SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAT&CO domicilié(e) Parc LOGISTIS BAT B cellule 5, 101 avenue de l'Europe - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 487 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAT&CO domicilié(e) Parc LOGISTIS BAT B cellule 5, 101 avenue de l'Europe - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France.
La marque HOME SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAT&CO, SAS - Parc LOGISTIS BAT B cellule 5, 101 avenue de l'Europe - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France - SIREN 432487908
NAT&CO - Parc LOGISTIS BAT B cellule 5, 101 avenue de l'Europe - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 1 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663851 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour assouplir les textiles, produits pour parfumer les textiles, pierre ponce ;
Fleurs de massage, gants de massage, galets, pierres de massage, tous ustensiles pour le massage ;
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décorations adhésives ;
Décorations gel pour vitres et surfaces lisses ;
Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boites en bois ou en matières plastiques ; porte serviettes, porte-gants de toilette, porte-vêtements, éléments de rangement pour la salle de bain ;
Ustensiles ou nécessaires de toilettes ; brosses à dents, brosses pour le corps, brosses à ongles, porte-savon, distributeur de savon, gobelets, paniers, porte-brosse à dents, porte-papier hygiénique, boîtes à savon, boîtes à coton, pots, pinces à linge ;
Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Bonneterie, chaussettes, chaussons, semelles.
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