Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clip Tan
Mme. Nassira FEGHOUL

Numéro de dépôt :
4376324
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
Clip Tan de Nassira FEGHOUL

Présentation de la marque Clip Tan

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par madame Nassira FEGHOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clip Tan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est madame Nassira FEGHOUL domicilié(e) 28 Ter Chemin de Biartigue - 33650 - SAUCATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile LABONNE, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Clip Tan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clip Tan arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


Mme. Nassira FEGHOUL - 28 Ter Chemin de Biartigue - 33650 - SAUCATS - France


Mme. Cécile LABONNE, CABINET HERRBURGER - 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bijoux de sacs ; bijoux fantaisie ; épinglettes [bijoux] ; épingles-bijoux à utiliser sur un chapeau ; broches [bijoux] ; pinces et attaches décoratives [bijoux] ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, étuis pour clés, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs ; pinces non métalliques pour la fermeture de sacs ;

Linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de plage en matières textiles ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table ; tentures murales en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Crochets pour vêtements [attaches] ; pinces à cheveux ; crochets et illets, épingles et aiguilles.