Déposée le 15 juillet 2003 par Nassim MERABET, Kamel DOUCENE, Aba SAGNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORS-PAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Les déposants sont Nassim MERABET domicilié(e) 27, Rue Martin,76320 CAUDEBEC LES ELBEUF - 76320 - France, Kamel DOUCENE domicilié(e) 4, Rue des Glaïeuls,76500 ELBEUF - 76500 - France, Aba SAGNA domicilié(e) 4, Rue du Moulin Saint Etienne,76500 ELBEUF - 76500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nassim MERABET domicilié(e) 27, Rue Martin,76320 CAUDEBEC LES ELBELF - 76320 - France.
La marque HORS-PAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS-PAIR est expirée depuis le 15 juillet 2013.
Nassim MERABET - 27, Rue Martin,76320 CAUDEBEC LES ELBEUF - 76320 - France
Kamel DOUCENE - 4, Rue des Glaïeuls,76500 ELBEUF - 76500 - France
Aba SAGNA - 4, Rue du Moulin Saint Etienne,76500 ELBEUF - 76500 - France
Monsieur Nassim MERABET - 27, Rue Martin,76320 CAUDEBEC LES ELBELF - 76320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
– vêtements, chaussures, chemises vêtements en cuir, ceintures, gants sous vêtements. – publicité : publication de texte publicitaires, courriers publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents gestion de fichier informatiques. – services de télécommunications transmission d'informations ou de données par voie télématique communications par terminaux d'ordinateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HORS-PAIR"
