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Marques déposées par NASSIF SAAD Y. Benoit
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RAMSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMSES
NASSIF SAAD Y. Benoit
VIOLETTE Michaël 21 allée Georges Politzer

Numéro de dépôt :
3080417
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2011
RAMSES de NASSIF SAAD Y. Benoit

Présentation de la marque RAMSES

Déposée le 2 février 2001 par NASSIF SAAD Y. Benoit et VIOLETTE Michaël 21 allée Georges Politzer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAMSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Les déposants sont NASSIF SAAD Y. Benoit, domicilié(e) 21 rue Charles Auray, 93500 PANTIN - France et VIOLETTE Michaël 21 allée Georges Politzer, domicilié(e) 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NASSIF SAAD Y. Benoit - France.

La marque RAMSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMSES est expirée depuis le 2 février 2011.


NASSIF SAAD Y. Benoit - 21 rue Charles Auray, 93500 PANTIN - France

VIOLETTE Michaël 21 allée Georges Politzer - 92000 NANTERRE - France


NASSIF SAAD Y. Benoit - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Appareils de gymnastique et de sport. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].