Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MADIFRANCE
NASSIEU MAUPAS Jacques , le Frouzet , 34380 ST MARTIN DE LONDRES.

Numéro de dépôt :
1281968
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/06/1994
M MADIFRANCE de NASSIEU MAUPAS Jacques

Présentation de la marque M MADIFRANCE

Déposée le 19 juin 1984 par NASSIEU MAUPAS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « M MADIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NASSIEU MAUPAS Jacques , le Frouzet , 34380 ST MARTIN DE LONDRES. - France.

La marque M MADIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MADIFRANCE est expirée depuis le 19 juin 1994.

NASSIEU MAUPAS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : L.V.C. LA VIE DES COMMUNES


NASSIEU MAUPAS Jacques , le Frouzet , 34380 ST MARTIN DE LONDRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie;