Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIVISION
NASSI Guy
SAUTELMA (SA)

Numéro de dépôt :
95584653
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque TRIVISION

Déposée le 8 août 1995 par NASSI Guy et la Société Anonyme (SA) SAUTELMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Les déposants sont NASSI Guy, domicilié(e) 8 Bd des Chênes, 13009 MARSEILLE - France et la Société Anonyme (SA) SAUTELMA domicilié(e) Les Jalassières, 13510 EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque TRIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIVISION est expirée depuis le 8 août 2005.

NASSI Guy a également déposé les autres marques suivantes : CE QUI SE CONCOIT BIEN S'AUTOMATISE CLAIREMENT , DUC DEPORTED UNIVERSAL COMPUTER , SMARTWEIGHFEEDER


NASSI Guy - 8 Bd des Chênes, 13009 MARSEILLE - France

SAUTELMA (SA) - Les Jalassières, 13510 EGUILLES - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

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