Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE QUI SE CONCOIT BIEN S'AUTOMATISE CLAIREMENT
NASSI Guy

Numéro de dépôt :
92401873
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque CE QUI SE CONCOIT BIEN S'AUTOMATISE CLAIREMENT

Déposée le 14 janvier 1992 par NASSI Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CE QUI SE CONCOIT BIEN S'AUTOMATISE CLAIREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est NASSI Guy, domicilié(e) 8 Bd des Chênes, 13009 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CE QUI SE CONCOIT BIEN S'AUTOMATISE CLAIREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE QUI SE CONCOIT BIEN S'AUTOMATISE CLAIREMENT est expirée depuis le 14 janvier 2002.

NASSI Guy a également déposé les autres marques suivantes : DUC DEPORTED UNIVERSAL COMPUTER , TRIVISION , SMARTWEIGHFEEDER


NASSI Guy - 8 Bd des Chênes, 13009 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Appareils et instruments de pesage