Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par monsieur NASSER NEGROUCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les fruits du Coran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est monsieur NASSER NEGROUCHE domicilié(e) 40 bis rue de Pannette - 27000 - EVREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NASSER NEGROUCHE domicilié(e) 40 bis rue de Pannette - 27000 - EVREUX - France.
La marque Les fruits du Coran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. NASSER NEGROUCHE - 40 bis rue de Pannette - 27000 - EVREUX - France
M. NASSER NEGROUCHE - 40 bis rue de Pannette - 27000 - EVREUX - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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