Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BALLE DOUCE
NASSAU FRANCE

Numéro de dépôt :
95597476
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque LA BALLE DOUCE

Déposée le 14 novembre 1995 par la société NASSAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BALLE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la société NASSAU FRANCE domicilié(e) 66, rue Escudier, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 942 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. ARNOLD - FRIGGERI - LERNER - RAVON Avocats à la Cour - France.

La marque LA BALLE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BALLE DOUCE est expirée depuis le 14 novembre 2005.

NASSAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MINICOOL , MOUSS'COOL , LA BALLE COOL , LA BALLE MINICOOL , LA BALLE MID , LA BALLE SOFT


NASSAU FRANCE - 66, rue Escudier, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 383942406


S.C.P. ARNOLD - FRIGGERI - LERNER - RAVON Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

* Les cuirs et imitations du cuir, à savoir: Les étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; les mallettes pour documents; les porte-cartes (portefeuilles); les porte-documents; les portefeuilles; les porte-monnaie non en métaux précieux; les porte-musique; les sacs à main; les serviettes (maroquinerie). * Les cartables et serviettes d'écoliers; les sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir); les sacs à dos; les sacs à roulettes; les sacs d'alpinistes; les sacs d'écoliers; les sacs de campeurs; les sacs de plage; les sacs de voyage; les sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). * Les boîtes à chapeaux en cuir les boîtes en cuir ou en carton-cuir; les caisses en cuir ou en carton-cuir; les coffres de voyage; les coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". * Les articles de bourrellerie; les articles de buffleterie; les bandoulières (courroies) en cuir; les cordons en cuir; courroies en cuir; les lanières de cuir; les mentionnières (bandes en cuir); les sangles de cuir. * Les colliers pour animaux; les colliers de chiens; les habits pour animaux; les laisses; les muselières. * Les cuirs ou imitations du cuir; les peaux d'animaux;les malles, valises et sacs de sport, les parapluies, parasols et cannes, fouets et scelleries * Les vêtements, les chaussures, la chappellerie. * Les jeux et jouets, articles de gymnastique et particulièrement tous ballons et balles destinés aux jeux ou aux sports à l'exception des vêtements, chaussures, chapeaux et tapis.Raquettes; Décorations pour arbre de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].