Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCOLOR
Monsieur NASS Maurice

Numéro de dépôt :
3017148
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque CALCOLOR

Déposée le 27 mars 2000 par monsieur NASS Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est monsieur NASS Maurice domicilié(e) 21, rue du Moulin Fricau, 27490 LACROIX SAINT LEUFROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT - France.

La marque CALCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCOLOR est expirée depuis le 27 mars 2010.

NASS Maurice a également déposé les autres marques suivantes : ORIGA , PACKAGING EVENEMENTIEL


Monsieur NASS Maurice - 21, rue du Moulin Fricau, 27490 LACROIX SAINT LEUFROY - France


COSTANTINI CONSULTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Eléments ou matériaux de calage ou de rembourrage en papier, carton, plastique, caoutchouc, bois, textile de toutes couleurs décoratives et de toutes formes (accordéons, tortillons, copeaux, fibres, blocs), jouant un rôle d'amortisseur contre les chocs et les vibrations : - Fibres en papier. - Fibres en papier sulfurisé pour contact alimentaire - Fibres de bois - Carton fibre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.