Monsieur NASIF MOSAHEB Monsieur SHAHÎD MUNSOOR Monsieur FAYSAL MUNSOOR Madame NADINE SARAH MUNSOOR, MOSAHEB Madame helena BEN HAMED, MUNSOOR Monsieur AHMED NASSER MUNSOOR Madame MERZAKA DALILA MUNSOOR
Numéro de dépôt :
4411681
Date de dépôt :
10/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2027
Présentation de la marque A PAS D'OURSON Micro-Crèche
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2017 par monsieur NASIF MOSAHEB, monsieur SHAHÎD MUNSOOR, monsieur FAYSAL MUNSOOR, madame NADINE SARAH MUNSOOR, madame helena BEN HAMED, monsieur AHMED NASSER MUNSOOR, madame MERZAKA DALILA MUNSOOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A PAS D'OURSON Micro-Crèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Les déposants sont monsieur NASIF MOSAHEB domicilié(e) 1 ALLEE DU FAUBOURG - 60100 - CREIL - France, monsieur SHAHÎD MUNSOOR domicilié(e) 2 RUE DES CHAMPS - 60100 - CREIL - France, monsieur FAYSAL MUNSOOR domicilié(e) 2 RUE DES CHAMPS - 60100 - CREIL - France, madame NADINE SARAH MUNSOOR domicilié(e) 1 ALLEE DU FAUBOURG - 60100 - CREIL - France, madame helena BEN HAMED domicilié(e) 2 RUE DES CHAMPS - 60100 - CREIL - France, monsieur AHMED NASSER MUNSOOR domicilié(e) 29 RUE ROBERT SCHUMAN - 60100 - CREIL - France, madame MERZAKA DALILA MUNSOOR domicilié(e) 29 RUE ROBERT SCHUMAN - 60100 - CREIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A PAS D'OURSON, Madame NADINE MUNSOOR domicilié(e) 940 rue jean jaurés - 60250 - ANGY - France.
La marque A PAS D'OURSON Micro-Crèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PAS D'OURSON Micro-Crèche arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.
Monsieur NASIF MOSAHEB - 1 ALLEE DU FAUBOURG - 60100 - CREIL - France
Monsieur SHAHÎD MUNSOOR - 2 RUE DES CHAMPS - 60100 - CREIL - France
Monsieur FAYSAL MUNSOOR - 2 RUE DES CHAMPS - 60100 - CREIL - France
Madame NADINE SARAH MUNSOOR, MOSAHEB - 1 ALLEE DU FAUBOURG - 60100 - CREIL - France
Madame helena BEN HAMED, MUNSOOR - 2 RUE DES CHAMPS - 60100 - CREIL - France
Monsieur AHMED NASSER MUNSOOR - 29 RUE ROBERT SCHUMAN - 60100 - CREIL - France
Madame MERZAKA DALILA MUNSOOR - 29 RUE ROBERT SCHUMAN - 60100 - CREIL - France
A PAS D'OURSON, Madame NADINE MUNSOOR - 940 rue jean jaurés - 60250 - ANGY - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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