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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NASCAB
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NASCAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NASCAB
NASCAB, SAS

Numéro de dépôt :
4129160
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2024
NASCAB de NASCAB

Présentation de la marque NASCAB

Déposée le 27 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NASCAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NASCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NASCAB domicilié(e) 1 BIS RUE PIERRE MARIE CURIE - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 251 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS NASCAB domicilié(e) 1 bis rue Pierre et Marie Curie - 92140 - CLAMART - France.

La marque NASCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NASCAB est expirée depuis le 27 octobre 2024.


NASCAB, SAS - 1 BIS RUE PIERRE MARIE CURIE - 92140 - CLAMART - France - SIREN 804251569


SAS NASCAB - 1 bis rue Pierre et Marie Curie - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Transport de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places ; transport de marchandises.