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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NASCA GEOSYSTEMES
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eNav-pilot
Marque expirée - Marque en non vigueur

eNav-pilot
NASCA GEOSYSTEMES, Société A Responsabilité Limitée
ACTIMAR, Société par Actions Simplifiée
FEDERATION FRANCAISE DE VOILE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3706429
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2020
eNav-pilot de NASCA GEOSYSTEMES

Présentation de la marque eNav-pilot

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NASCA GEOSYSTEMES, la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIMAR, l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eNav-pilot »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NASCA GEOSYSTEMES domicilié(e) 24 quai de la Douane - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIMAR domicilié(e) 36 quai de la Douane - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eNav-pilot est expirée depuis le 21 janvier 2020.

NASCA GEOSYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : eNav-forecast , NASCA GEOSYSTEMES , HouleLà


NASCA GEOSYSTEMES, Société A Responsabilité Limitée - 24 quai de la Douane - 29200 - BREST - France - SIREN 4

ACTIMAR, Société par Actions Simplifiée - 36 quai de la Douane - 29200 - BREST - France - SIREN 4

FEDERATION FRANCAISE DE VOILE, Association Loi 1901 - 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) notamment relatifs à la météo marine (le vent, la houle, les vagues, le courant, la hauteur d eau) ; logiciels (programmes enregistrés) notamment de calcul de routes de navigation pour les navires ; programmes d ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; périphériques d ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques compacts ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; ballons météorologiques ; instruments de mesure météorologiques ; appareils de navigation par satellite ; instruments de navigation ; instruments pour la navigation ; appareils de navigation pour navires (ordinateur de bord). ;

Services de transmission, de communication et de télécommunication de données par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d informations et de nouvelles ; services de fournitures d accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l intermédiaire du réseau Internet. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services d informations et de prévisions météorologiques et océaniques.