Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NASAR ENTREPRISES SA
/
INOSETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOSETA
NASAR ENTREPRISES SA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3105404
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011

Présentation de la marque INOSETA

Déposée le 13 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) NASAR ENTREPRISES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOSETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NASAR ENTREPRISES SA domicilié(e) 6, Place des Epars, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 704 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque INOSETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOSETA est expirée depuis le 13 juin 2011.


NASAR ENTREPRISES SA, (Société Anonyme) - 6, Place des Epars, 28000 CHARTRES - France - SIREN 381704410


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Tissus à usage textile, produits textiles à l'exception des vêtements.