Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMERIE
NARSISYAN André

Numéro de dépôt :
1566989
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
29/09/1999

Présentation de la marque DORMERIE

Déposée le 29 septembre 1989 par NARSISYAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DORMERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NARSISYAN André, domicilié(e) rue Saint Ruf La Méridienne, 26100 ROMANS - France.

La marque DORMERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

NARSISYAN André a également déposé les autres marques suivantes : LIRAMA , KIDOR


NARSISYAN André - rue Saint Ruf La Méridienne, 26100 ROMANS - France


Inscription le 9 juillet 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°203752 - Publication au BOPI 1996-07-09

Literie, couchage, meuble, vêtements

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.