Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NARDOBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES CHEFS DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-44 du 1 novembre 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NARDOBEL domicilié(e) route de Castelnaudary - 31250 - Revel - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, Madame France Rives domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - Revel - France.
La marque LES CHEFS DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARDOBEL SAS - route de Castelnaudary - 31250 - Revel - France
NUTRITION ET SANTE, Madame France Rives - Route de Castelnaudary - 31250 - Revel - France
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses ».
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