Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Chateau LE GRAND BOIS
Numéro de dépôt :
1265949
Date de dépôt :
14/03/1984
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/03/1994
Présentation de la marque Chateau LE GRAND BOIS
Déposée le 14 mars 1984 par monsieur NARDI Robert à BEL AIR STE INNOCENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « Chateau LE GRAND BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Chateau LE GRAND BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau LE GRAND BOIS est expirée depuis le 14 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35