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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NARDEAU
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ADOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADOC
NARDEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94509562
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2024

Présentation de la marque ADOC

Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) NARDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARDEAU domicilié(e) Ambronay - 01500 - AMBERIEU EN BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 720 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ADOC est expirée depuis le 1 mars 2024.


NARDEAU, Société Anonyme - Ambronay - 01500 - AMBERIEU EN BUGEY - France - SIREN 545720153


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2003 n°2252805 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination n°389294 - Publication au BOPI 2004-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2013 n°2545350 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Véhicules; appareils de locomotion par terre, air ou par eau; remorques