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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NARBUR
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MODINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODINA
NARBUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95601532
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque MODINA

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) NARBUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBUR domicilié(e) La Maison Rouge, LANGERON, 58240 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 970 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque MODINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODINA est expirée depuis le 18 décembre 2005.

NARBUR a également déposé les autres marques suivantes : AISANCE , GRADUATE , KEREN , TENDANCE DE MODINA , FLYING OBJECT , PROGRESSIVE SILVER , MX , FENICE , GRADIANT , GRADIANCE


NARBUR (société anonyme) - La Maison Rouge, LANGERON, 58240 SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER - France - SIREN 321970105


CABINET JOLLY - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269242 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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