Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRADIANCE
NARBUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92428538
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2012

Présentation de la marque GRADIANCE

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NARBUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRADIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NARBUR domicilié(e) La Maison Rouge, 7 Route Nationale,58240 LANGERON (dossier no 2221827) - 58240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 889 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2221827) - 69134 - France.

La marque GRADIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRADIANCE est expirée depuis le 23 juillet 2012.

NARBUR a également déposé les autres marques suivantes : AISANCE , GRADUATE , KEREN , TENDANCE DE MODINA , FLYING OBJECT , PROGRESSIVE SILVER , MX , FENICE , GRADIANT , MODINA


NARBUR, Société par Actions Simplifiée - La Maison Rouge, 7 Route Nationale,58240 LANGERON (dossier no 2221827) - 58240 - France - SIREN 414889584


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2221827) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269242 - Publication au BOPI 1998-12-21

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221827 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Meubles de bureau; tables; chaises, fauteuils, armoires, bibliothègues de bureau