Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRADATION
NARBUR

Numéro de dépôt :
92428537
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque GRADATION

Déposée le 23 juillet 1992 par la société NARBUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRADATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société NARBUR domicilié(e) La Maison Rouge - LANGERON, 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 970 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque GRADATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRADATION est expirée depuis le 23 juillet 2002.

NARBUR a également déposé les autres marques suivantes : AISANCE , GRADUATE , KEREN , TENDANCE DE MODINA , FLYING OBJECT , PROGRESSIVE SILVER , MX , FENICE , GRADIANT , MODINA


NARBUR - La Maison Rouge - LANGERON, 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER - France - SIREN 321970105


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269242 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Meubles de bureau; tables; chaises, fauteuils, armoires, bibliothèques de bureau