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Marques déposées par la société NARBUR
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CONSTRUCTIVE STRUCTURAL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTIVE STRUCTURAL SYSTEM
NARBUR

Numéro de dépôt :
92436416
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque CONSTRUCTIVE STRUCTURAL SYSTEM

Déposée le 29 septembre 1992 par la société NARBUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTRUCTIVE STRUCTURAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société NARBUR domicilié(e) La Maison Rouge, LANGERON, 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 970 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CONSTRUCTIVE STRUCTURAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIVE STRUCTURAL SYSTEM est expirée depuis le 29 septembre 2002.

NARBUR a également déposé les autres marques suivantes : AISANCE , GRADUATE , KEREN , TENDANCE DE MODINA , FLYING OBJECT , PROGRESSIVE SILVER , MX , FENICE , GRADIANT , MODINA


NARBUR - La Maison Rouge, LANGERON, 58240 SAINT PIERRE LE MOUTIER - France - SIREN 321970105


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269242 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Meubles, meubles de bureau; tables; chaises, fauteuils; armoires, bibliothèques de bureau