Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TPL TOUT POUR LE LOISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) ROUTE DE PERPIGNAN - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque TPL TOUT POUR LE LOISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARBONNE ACCESSOIRES, SOCIETE ANONYME - ROUTE DE PERPIGNAN - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 307650705
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 28 août 2013 n°2538060 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-28
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs, stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutention. Couchettes pour véhicules, dispositifs anti-éblouissant, stores, rétroviseurs, fourgons, fourgonnettes, caissons, capotes, porte-bagages, par-brise. Meubles, glaces et miroirs, cadres, objets d'art en bois, en cire, plâtre, liège, roseau, matières plastiques ou métalliques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en plastique, fauteuils, literie, matelas, vaisseliers, vannerie, boîte en bois.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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