Déposée le 20 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SEEVIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque SEEVIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARBONNE ACCESSOIRES, Société Anonyme - Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 307650705
SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - Parc de Basso Cambo - West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 17 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788922 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage. Antennes hertziennes et satellites, antennes radios et connectiques, caméras de recul, radar de recul, instruments pour la navigation, appareils de navigation pour véhicules, guide par satellites, avertisseur de vitesse. Caméras vidéo. Avertisseurs contre le vol ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaînes anti-dérapantes, châssis ou pare-chocs, stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutention ; Camping-cars, bateau. Porte-bagages pour véhicules, coffres de toit. Alarmes pour camping-cars et caravanes. Cale de roue pour caravanes et remorques.
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