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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
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PLAN SAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN SAT
NARBONNE ACCESSOIRES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3607373
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2018
PLAN SAT de NARBONNE ACCESSOIRES

Présentation de la marque PLAN SAT

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PLAN SAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) 5 rue de Plaisance,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN SAT est expirée depuis le 27 octobre 2018.

NARBONNE ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : N GROUPE NARBONNE , SALON REGIONAL DU CAMPING CAR , CAMPING-CARS DE GERGOVIE , CAMPING partners , Kristaal Clear , Performance 9 , MOTORHOME RENT , Passion Camping-Car , EASY CAMPING-CARS , CASTEL CAMPING-CARS


NARBONNE ACCESSOIRES Société Anonyme - 5 rue de Plaisance,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 307650705


SCHMIT-CHRETIEN SNC - Parc de Basso Cambo, West park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement. Instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données et de l'image ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Antennes hertziennes et satellites, démodulateurs, modules électroniques d'assistance au pointage satellite, récepteurs audio et vidéo.