Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NARBONNE ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) ROUTE DE PERPIGNAN - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque NARBONNE ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARBONNE ACCESSOIRES, SOCIETE ANONYME - ROUTE DE PERPIGNAN - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 307650705
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498387 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 23 novembre 2010 - Renonciation partielle n°536142 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Renouvellement avec limitation le 28 août 2013 n°2538066 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-08-28
Inscription le 17 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788922 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et de l'image, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs ; détecteurs, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelles contre les accidents, lunettes, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic, carte à mémoire, bâches de sauvetage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafétières électriques, cuisinières, appareils et machine pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaînes anti-dérapantes, châssis ou pare-chocs, stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutention. Meubles, glaces et miroirs, cadres, objets d'art en bois, en cire, plâtre, liège, roseau, maties plastiques ou métalliques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en plastique, fauteuils, literie, matelas, vaisseliers, vannerie, boîte en bois. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles de gréement, matière de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques, matières d'emballage, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sac ou sachet pour l'emballage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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