Déposée le 10 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASTEL CAMPING-CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque CASTEL CAMPING-CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324375.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARBONNE ACCESSOIRES, Société Anonyme - Route de Perpignan - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 307650705
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566310 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs ou suspensions pour véhicules. Caravanes, camping-cars, fourgons utilitaires. Véhicules, bâteaux. Location et vente de véhicules, de bateaux. Réservations pour les voyages touristiques à l'exception des réservations d'hôtels et de pensions. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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