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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAPStec
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SOLUDOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUDOM
NAPStec, SARL
CEBELIAN, SARL
M. PHILIPPE PATRY

Numéro de dépôt :
3918870
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/05/2022
SOLUDOM de NAPStec

Présentation de la marque SOLUDOM

Déposée le 9 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAPStec, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBELIAN, monsieur PHILIPPE PATRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLUDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAPStec domicilié(e) 16 rue Moreau - 75012 - Paris - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBELIAN domicilié(e) 29 rue de Noiseau - 94490 - ORMESSON SUR MARNE - France, monsieur PHILIPPE PATRY domicilié(e) 10 RUE DES MELEZES - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAPStec, M. Eric Panassié domicilié(e) 16 rue Moreau - 75012 - Paris - France.

La marque SOLUDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUDOM est expirée depuis le 9 mai 2022.


NAPStec, SARL - 16 rue Moreau - 75012 - Paris - France

CEBELIAN, SARL - 29 rue de Noiseau - 94490 - ORMESSON SUR MARNE - France

M. PHILIPPE PATRY - 10 RUE DES MELEZES - 94320 - THIAIS - France


NAPStec, M. Eric Panassié - 16 rue Moreau - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.