Déposée le 19 janvier 1979 par NAPP SYSTEMS (USA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « WATER PROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: NAPP SYSTEMS (USA), INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Iowa (E.U.A.), 360 S. Pacific, SAN MARCOS, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque WATER PROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque WATER PROOF est expirée depuis le 19 janvier 1989.
NAPP SYSTEMS (USA a également déposé les autres marques suivantes : WATERPLATE
Société dite: NAPP SYSTEMS (USA), INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Iowa (E.U.A.), 360 S. Pacific, SAN MARCOS, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);papier, carton et articles en ces matières;photographies;matériaux photosensibles, notamment pellicules de papier destinées aux arts graphiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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