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Marques déposées par la société NAPOLEON
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Château d'Arcole
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château d'Arcole
SCEA NAPOLEON, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3657473
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
Château d\'Arcole de NAPOLEON

Présentation de la marque Château d'Arcole

Déposée le 15 juin 2009 par la société NAPOLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château d'Arcole »

Le déposant est la société NAPOLEON domicilié(e) 0 lieu-dit Nardian - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 308 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe MAGRET domicilié(e) 92 rue de montesquieu - 33506 - LIBOURNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Arcole est expirée depuis le 15 juin 2019.


SCEA NAPOLEON, Société Civile d'Exploitation Agricole - 0 lieu-dit Nardian - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 508308335


Maître Jean-Philippe MAGRET - 92 rue de montesquieu - 33506 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.