Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHATEAU NAPO
SCEA NAPOLEON Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3634692
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
CHATEAU NAPO de NAPOLEON Société civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque CHATEAU NAPO

Déposée le 6 mars 2009 par la société NAPOLEON Société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU NAPO »

Le déposant est la société NAPOLEON Société civile d'exploitation agricole domicilié(e) lieu-dit Nardian,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 308 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MAGRET domicilié(e) 92 Rue de Montesquieu,33506 LIBOURNE Cedex - 33506 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38


SCEA NAPOLEON Société civile d'exploitation agricole - lieu-dit Nardian,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France - SIREN 508308335


Me MAGRET - 92 Rue de Montesquieu,33506 LIBOURNE Cedex - 33506 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 22 juillet 2009 - Retrait total n°502578 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

– vins.

– publicité – services fournis et rendus dans le cadre de la vente en détail de vins.

– services de télécommunications et de communications électroniques.