Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HEXANET
NAPAC SA

Numéro de dépôt :
99811070
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HEXANET

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXANET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NAPAC domicilié(e) 33 Bd. du GENERAL MARTIAL VALIN, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 621 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAPAC SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

NAPAC a également déposé les autres marques suivantes : NAPAC , AQUILAB , FLEXO , ACQUITEL , MAD , CLIMARIO , AQUAPAC , ACQUITEL , GLOBVIEW , TBC


NAPAC SA - 33 Bd. du GENERAL MARTIAL VALIN, 75015 PARIS - France - SIREN 331621003


NAPAC SA - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352896 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Equipement électronique Logiciel ou système assurant l'acquisition, l'élaboration, le traitement et la transmission de données ou messages par un ou plusieurs supports de communication locale ou distante (réseau téléphonique, réseau hertzien, bus de terrain, réseau informatique Internet etc...) Application à des systèmes d'alarme de contrôle, de commande et de gestion technique. Elaboration et conception de matériels électroniques et de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.