Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSORZIO
NAPA VALLEY KITCHENS

Numéro de dépôt :
94550789
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque CONSORZIO

Déposée le 23 décembre 1994 par NAPA VALLEY KITCHENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSORZIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est NAPA VALLEY KITCHENS, domicilié(e) 1236 Spring Street, St Helena, Californie 94574 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William KOPACZ Avocat à la Cour - France.

La marque CONSORZIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSORZIO est expirée depuis le 23 décembre 2004.


NAPA VALLEY KITCHENS - 1236 Spring Street, St Helena, Californie 94574 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


William KOPACZ Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, huiles et graisses comestibles y compris huiles d'olives, tomates séchées et vinaigrettes