Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAP'TURAL
NAP'TURAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3123761
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2021
NAP\'TURAL de NAP\'TURAL

Présentation de la marque NAP'TURAL

Déposée le 2 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAP'TURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAP'TURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAP'TURAL domicilié(e) 94 route de la Roche - 85210 - SAINTE HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 155 968 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque NAP'TURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAP'TURAL est expirée depuis le 2 octobre 2021.

NAP'TURAL a également déposé les autres marques suivantes : NAP TURAL , BATIPLUM'


NAP'TURAL, Société par Actions Simplifiée - 94 route de la Roche - 85210 - SAINTE HERMINE - France - SIREN 440155968


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Inscription le 24 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°350622 - Publication au BOPI 2002-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481584 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05

Matières isolantes, rembourrage en plumes naturelles et/ou synthétiques pour l'isolation. Matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) . Tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes) , à savoir : linge de maison, linge de bain, linge de table, linge de lit en plumes, duvets, naturels ou synthétiques ; couettes avec garnissage de plumes, édredons (couvre-pied de duvet) , sacs de couchage, tissus pour chaussures, plaids, matières plastiques (succédanés de tissu) ; tissu d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; nappes non tissées (à savoir bande de textile cardé ou de rembourrage en plumes naturelles et/ou synthétiques) . Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet" et "Web" ; Services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet" et "Web" ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication. Façonnage, traitement de plumes, duvets, nappes ou produits analogues ; traitement de textiles, tissus, de matériaux d'origine organique ou végétale ; ignifugation de textiles, imperméabilisation de textiles ; information en matière de traitement de produits, de façonnage de produits ; information en matière de traitement de plumes, duvets ou de produits analogues.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.