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Marques déposées par monsieur Naoufel Rebaa
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ELGAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELGAC
Monsieur Naoufel Rebaa

Numéro de dépôt :
4692410
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
ELGAC de Naoufel Rebaa

Présentation de la marque ELGAC

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par monsieur Naoufel Rebaa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELGAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur Naoufel Rebaa domicilié(e) 8 rue de la croix nivert - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DA Avocats, Monsieur Michel Artzimovitch domicilié(e) 47 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France.

La marque ELGAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELGAC arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.


Monsieur Naoufel Rebaa - 8 rue de la croix nivert - 75015 - Paris - France


Cabinet DA Avocats, Monsieur Michel Artzimovitch - 47 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Parfums ; cosmétiques ; masques de beauté ;

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ;

Survêtements; Survêtements d'entraînement; Vestes, à savoir vêtements de sport; Vêtements de sport; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chaussures de sport.