Marque expirée - Marque en non vigueur

ZAYA
NAOUFEL HANANE

Numéro de dépôt :
3477222
Date de dépôt :
24/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2017
ZAYA de NAOUFEL HANANE

Présentation de la marque ZAYA

Déposée le 24 janvier 2007 par NAOUFEL HANANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAYA »

Le déposant est NAOUFEL HANANE domicilié(e) 9 PLACE DU 36EME RI,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAOUFEL HANANE domicilié(e) 9 PLACE DU 36EME RI,14000 CAEN - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAYA est expirée depuis le 24 janvier 2017.

NAOUFEL HANANE a également déposé les autres marques suivantes : ZAYANE


NAOUFEL HANANE - 9 PLACE DU 36EME RI,14000 CAEN - 14000 - France


NAOUFEL HANANE - 9 PLACE DU 36EME RI,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.