Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAOS domicilié(e) 8 Rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 649 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAOS, M. Jean QUILLET domicilié(e) 8 Rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France.
La marque SOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221665.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAOS, SARL - 8 Rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France - SIREN 803649417
NAOS, M. Jean QUILLET - 8 Rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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