OSMOCLEAN
Présentation de la marque OSMOCLEAN
Déposée le 30 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSMOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSMOCLEAN arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.
NAOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Renouvellement sans limitation n°2070181 - Publication au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317571 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription - Changement d'adresse n°45446 - Publication au BOPI
Inscription le 18 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°434450 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription - Changement de dénomination n°45444 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°45444 - Publication au BOPI
Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297571 - Publication au BOPI 2000-03-22
Inscription le 22 mars 2000 - Changement de dénomination n°297572 - Publication au BOPI 2000-03-22
Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675356 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2016 n°2626997 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-02