Déposée le 20 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NO D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOS domicilié(e) 355 Rue Pierre-Simon Laplace - 13290 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 236 418 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque NO D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAOS, Société par Actions Simplifiée - 355 Rue Pierre-Simon Laplace - 13290 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 535236418
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 21 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°292222 - Publication au BOPI 1999-12-21
Inscription le 10 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°293046 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292223 - Publication au BOPI 1999-12-21
Renouvellement sans limitation le 18 février 2000 n°2165867 - Publication au BOPI 2000-02-18
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434046 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11
Inscription le 10 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523451 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Inscription le 6 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678912 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741465 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentrifices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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