INNOVANCE
Présentation de la marque INNOVANCE
Déposée le 20 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNOVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INNOVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INNOVANCE arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.
NAOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Renouvellement sans limitation n°2137817 - Publication au BOPI 1999-13
Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397122 - Publication au BOPI 2009-02-05
Inscription - Changement de dénomination n°45444 - Publication au BOPI
Inscription le 15 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345867 - Publication au BOPI 2002-05-15
Inscription - Changement de nature juridique n°45444 - Publication au BOPI
Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297571 - Publication au BOPI 2000-03-22
Inscription le 22 mars 2000 - Changement de dénomination n°297572 - Publication au BOPI 2000-03-22
Inscription le 15 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°345866 - Publication au BOPI 2002-05-15
Inscription le 6 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678912 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06
Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707359 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22