DSactiv
Présentation de la marque DSactiv
Déposée le 26 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DSactiv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DSactiv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DSactiv arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.
NAOS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 octobre 2006 - retrait partiel n°443050 - Publication au BOPI 2006-10-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 6 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678912 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06
Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694950 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630946 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25