Déposée le 9 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOPTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NAOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOPTIC domicilié(e) 4 rue des Ajoncs - 49070 - BEAUCOUZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAOPTIC, M. DENOEL Pascal domicilié(e) 4 rue des Ajoncs - 49070 - BEAUCOUZE - France.
La marque NAOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAOPTIC arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.
NAOPTIC, SAS - 4 rue des Ajoncs - 49070 - BEAUCOUZE - France
NAOPTIC, M. DENOEL Pascal - 4 rue des Ajoncs - 49070 - BEAUCOUZE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685825 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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