Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAOPAD
NAOMIS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4051093
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
NAOPAD de NAOMIS

Présentation de la marque NAOPAD

Déposée le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NAOPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAOMIS domicilié(e) 5 Avenue Augustin-Louis Cauchy - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 266 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme Pantalacci Malaurie domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque NAOPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAOPAD est expirée depuis le 29 novembre 2023.

NAOMIS a également déposé les autres marques suivantes : NAOMIS


NAOMIS, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 Avenue Augustin-Louis Cauchy - 44300 - NANTES - France - SIREN 524266566


PARTENAIRES PI, Mme Pantalacci Malaurie - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619949 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Logiciels ; supports électroniques de données non préenregistrées, ne restituant ni image ni son ; logiciels (programme enregistrés) ; logiciels de synchronisation entre serveurs et/ou unités informatiques et/ou électroniques distants ; logiciels de certification d'enregistrement et de stockage de données ; logiciels de visualisation de fichiers multi-formats sécurisés ou non ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs portables et ordinateurs de bureau ; logiciels pour accéder à des réseaux par câble, des réseaux sans fil, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux et pour naviguer sur ces réseaux ; programmes informatiques pour accéder à des réseaux par câble, des réseaux sans fil, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; logiciels et/ou progiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; serveurs de bases de données ; périphériques pour ordinateurs ; terminaux multimédia et informatiques de saisie de données ; tous les produits précités étant exclusivement destinés à être utilisés dans le domaine de la collecte de données pour les activités de construction, de gestion de l'environnement, d'aménagement du territoire, de gestion du patrimoine technique et de cartographie.

Reproduction de documents physiques et/ou électroniques ; recueil de données dans un fichier central ; enregistrement, transmission, transcription, composition, compilation, systématisation de données et de communications écrites ou d'enregistrement dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir services de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, services de numérisation de documents, services de mise à jour de bases de données et d'images, services d'échange et de transmission de données et d'informations contenues dans des bases de données et d'images ; services d'informations statistiques ; travaux statistiques tels qu'études qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par ordinateur ; services de mise à jour de bases de données ; abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de conseils et d'informations relatifs à l'ensemble des services précités ; tous les services précités étant exclusivement destinés à être utilisés dans le domaine de la collecte de données pour les activités de construction, de gestion de l'environnement, d'aménagement du territoire, de gestion du patrimoine technique et de cartographie ;

Services de transmission d'informations contenues dans les banques de données ou dans un centre serveur de bases de données, dans des cartes à puce, clés USB, des téléphones mobiles ou des tablettes ; services de transmission de données par e-mail ; services de transmission sécurisée par ordinateur d'informations, de messages, de données et d'images codées ou non ; transmission de données informatisées par échange de données informatisées ; transmission de contenus audio et vidéo ; diffusion de données, d'informations, d'images, de sons sur réseaux de communication mondiaux tels que l'Internet ou à accès privé ou réservé ; transfert électronique d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques ; échange électronique de données ; services d'échange de documents et d'informations ; tous les services précités étant exclusivement destinés à être utilisés dans le domaine de la collecte de données pour les activités de construction, de gestion de l'environnement, d'aménagement de territoire, de gestion du patrimoine technique et de cartographie.

Conception et développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; mise en place de réseaux informatiques ; services en matière d'architecture informatique ; duplication de programmes informatiques ; constitution et reconstitution de bases de données ; services d'information en matière d'élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de bases de données ; services de conseils, d'assistance et de soutien informatiques et techniques concernant la conception et l'utilisation de programmes informatiques, et de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits ou de services pour des tiers ; recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de la collecte et de la saisie de données ; étude de projets techniques ; services d'hébergement de sites informatiques (sites Web), de systèmes d'informations (à savoir ensemble des matériels informatiques et logiciels permettant la gestion d'applications informatiques), de centres serveurs de bases de données, de réseaux de télécommunication ; services de location d'un serveur de bases de données à des tiers ; services d'assistance technique et d'ingénierie pour les logiciels ; mise à jour de logiciels pour le compte de tiers ; services informatiques, à savoir, récupération de données ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; duplication de programmes informatiques ; tous les services précités étant exclusivement destinés à être utilisés dans le domaine de la collecte de données pour les activités de construction, de gestion de l'environnement, d'aménagement du territoire, de gestion du patrimoine technique et de cartographie.