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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAODEN
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NOBILIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOBILIS
NAODEN, SAS

Numéro de dépôt :
4230938
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
NOBILIS de NAODEN

Présentation de la marque NOBILIS

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAODEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAODEN domicilié(e) 10 rue des Usines - 44100 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 137 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAODEN, M. Cyril Terrien domicilié(e) 10 rue des Usines - 44100 - Nantes - France.

La marque NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBILIS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

NAODEN a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIUM , NAÔDEN , Waste to mobility


NAODEN, SAS - 10 rue des Usines - 44100 - Nantes - France - SIREN 809137169


NAODEN, M. Cyril Terrien - 10 rue des Usines - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.